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Marques déposées par monsieur BERNARD MOLY
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LA COURONNE CESAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COURONNE CESAR
MONSIEUR BERNARD MOLY

Numéro de dépôt :
93489428
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque LA COURONNE CESAR

Déposée le 22 octobre 1993 par monsieur BERNARD MOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURONNE CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est monsieur BERNARD MOLY domicilié(e) BOULEVARD PENAVEYRE, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE ISABELLE MONTI AVOCAT, JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France.

La marque LA COURONNE CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURONNE CESAR est expirée depuis le 22 octobre 2003.

BERNARD MOLY a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN CESAR , LE BATON DE CAMPAGNE , LA CAMPAGNETTE , LE PAIN DE PAPE , AU FOUR A BOIS , AU PAIN GAULOIS , LE PAIN DU CENTENAIRE , LE PAIN DU PAPE


MONSIEUR BERNARD MOLY - BOULEVARD PENAVEYRE, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


MAITRE ISABELLE MONTI AVOCAT, JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

- Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) - Pain, pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever - Service de restauration

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.